Mentions légales

EDITEUR DU SITE
SARL BOSPHORE au Capital de 8 000 € 
Siège social : 33 quai Arloing 69009 LYON France Courriel : contact@bosphore.fr 
RCS Lyon 535 004 386

SERVICE CLIENT
Par téléphone au +33 (0)4 78 66 82 95  
Par courriel contact@bosphore.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Philippe Birken

CONCEPT GÉNÉRAL DU SITE, ARBORESCENCE, ERGONOMIE, TEXTES
Agence BOSPHORE

CRÉATION GRAPHIQUE
Agence BOSPHORE

SITE INTERNET ET CONCEPTEUR DE LOGICIEL
 Agence BOSPHORE

HÉBERGEMENT
FRANCE LINK

DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles collectées soit par les formulaires de contact et courriels soit par les cookies sont réservées à l’usage interne de notre société. En aucun cas elles ne seront communiquées à des tiers en vue d’exploitation commerciale ou de proposition de produits ou de services. 
Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe et en application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les visiteurs bénéficient à tout moment d’un droit d’accès et de modification sur les données personnelles en s’adressant par courrier au service clients.

DROITS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de l’édition de nos sites, les marques, logos, dessins, modèles et vidéos ainsi que le contenu infographique, sont la propriété exclusive de la société BOSPHORE. 
Le ou les sites internet dans leurs contenus, leurs chartes graphiques, leurs arborescences, les utilitaires et logiciels développés spécifiques et tout signe distinctif sont protégés et ne peuvent être reproduits, modifiés ou contrefaits selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L’altération de cette propriété intellectuelle entraînerait des poursuites devant les juridictions compétentes en matière de violation de cette propriété.